PRIIPs et coûts de transaction implicites

Depuis le 1er janvier 2023, les fonds OPCVM sont tenus de se conformer au règlement PRIIPs et doivent fournir à leurs investisseurs un document d'informations clés PRIIPS (KID). Les fonds alternatifs commercialisés auprès d'investisseurs de détail doivent également fournir ce même document à leurs investisseurs.

La collecte de données est cruciale

L'un des aspects les plus délicats d'un PRIIPS KID est le calcul des coûts de transaction. Ils doivent être calculés sur une base annuelle, en fonction de la moyenne des coûts de transaction encourus par le fonds au cours des trois années précédentes. Cette nouvelle obligation d'information implique une collecte et une vérification de données beaucoup plus importantes de la part des sociétés de gestion.

Les coûts de transaction comprennent les coûts de transaction explicites et implicites.

• Les coûts de transaction explicites comprennent les coûts et les frais qui visent à acquérir ou à céder les actifs sous-jacents du fonds, tels que, mais sans s’y limiter, les commissions versées aux courtiers ou autres intermédiaires, les droits de timbre ou autres taxes du marché, les frais de contrat et les frais d’exécution pour les dérivés de gré à gré, le cas échéant.Ces coûts sont calculés sur la base des données comptables des fonds.
• Les coûts de transaction implicites correspondent à la différence entre le prix de l'instrument au moment où l'ordre d'achat est transmis pour exécution à une autre personne (le prix d'achat «arrivée») et le prix d'exécution réalisé net de la transaction. La valeur ainsi obtenue est multipliée par le nombre de parts achetées. Ces coûts reflètent la bonne exécution des transactions, mais prennent également compte des mouvements du marché si le délai d'exécution est trop long. Alors que les coûts de transaction explicites sont faciles à calculer, les coûts implicites nécessitent l'utilisation de données qui ne sont pas nécessairement capturées par les gestionnaires d'actifs et qui ne sont pas disponibles pour les administrateurs de fonds.

Il est important d'agir maintenant

Les OPCVM sont tenus de calculer les coûts de transaction implicites en utilisant les prix d'arrivée au plus tard le 31 décembre 2024. Cette date limite laisse encore quelques mois pour se mettre en conformité. Les fonds alternatifs entrant dans le champ d'application de PRIIPs devraient déjà calculer leurs coûts de transaction implicites en utilisant les prix d'arrivée.

efa produit des PRIIPs KIDs, EPTs ou EMTs dans lesquels ces informations sur les coûts sont incluses. Cependant, efa n'est pas en mesure de calculer les coûts de transaction implicites sur la base des prix d'arrivée en raison d'un manque de données (par exemple, horodatage, prix d'arrivée).

Les clients peuvent donc soit calculer eux-mêmes les coûts de transaction implicites et les communiquer à efa, soit, pour ceux qui ne le peuvent pas, bénéficier d’une aide : les clients fournissent à efa un ensemble de données sur les transactions, y compris les horodatages. efa recherche les prix d'arrivée sur cette base et calcule les coûts de transaction implicites comme l'exige la réglementation. Les résultats de ce calcul sont ensuite automatiquement pris en compte dans le processus de production du PRIIPs KID par efa.

N'hésitez pas à nous contacter si vous souhaitez discuter et planifier la meilleure façon de vous conformer au calcul des coûts de transaction implicites PRIIPs. Nos équipes d'experts sont là pour vous aider à surmonter les défis potentiels et à trouver les meilleures solutions pour votre situation spécifique.